Protection des données, confidentialité, cookies, et archivage

Protection des données, confidentialité, cookies, et archivage

Mise à jour : 5 mars 2024

Partie 1 : Qui est le responsable du traitement de mes données personnelles ?

 

Le responsable de traitement est la société qui définit pour quel usage et comment vos données personnelles sont utilisées. Les données personnelles collectées sur le site sont traitées par :

KERBIKE, 246 bis Rte de Clisson, 44120 Vertou. Pour toute question relative à la protection de vos données personnelles, vous pouvez contacter notre Délégué à la Protection des Données (DPO) à l’adresse suivante : contact@kerbike.fr ou par courrier à KERBIKE, 246 bis route de Clisson, 44120 Vertou.

 

Pourquoi KERBIKE collecte mes données personnelles ?

 

KERBIKE utilise vos données personnelles principalement pour les finalités suivantes :

·       La Gestion des commandes et de la relation client. Nous avons besoin des informations qui vous concernent pour la gestion de vos commandes et les suites de celle-ci (par exemple les livraisons, les factures, la comptabilité et en particulier la gestion des Espaces clients, le suivi de la relation client tel que la réalisation d'enquêtes de satisfaction, la gestion des réclamations et du service après-vente, la sélection de clients pour réaliser des études, sondages et tests produits).

 

·       Le paiement de vos commandes. Lorsque vous payez sur notre site, vos paiements sont sécurisés. KERBIKE ne collecte pas vos données de paiement mais seulement un identifiant de paiement et 4 derniers chiffres de votre carte qui a servi au paiement. L’intégralité de vos coordonnées bancaires est collectée uniquement par notre prestataire de services de paiement certifié PCI-DSS qui permet de garantir la sécurité des paiements.

 

·       Paiement à l’achat : Lorsque vous payez une commande, la carte ayant servi au paiement est conservée le temps nécessaire à la transaction puis pour une durée de 12 mois à compter du paiement afin de garantir la preuve de la transaction.

 

·       La personnalisation de nos services et les messages que nous vous adressons. Les données vous concernant nous permettent d’améliorer et personnaliser les services que nous vous proposons et les communications que nous vous adressons. Par exemple, nous pouvons vous adresser des emails personnalisés ou vous recommander des produits similaires à ceux que vous avez déjà achetés ou consultés et qui correspondent à vos centres d’intérêts.

 

·       Lutte contre la Fraude. Les données personnelles collectées sur le site sont également traitées afin de sécuriser les paiements et les livraisons et ainsi de vous assurer une qualité de service optimale. KERBIKE détermine le niveau de risque de fraude associé à chaque commande. KERBIKE pourra, en fonction des résultats du contrôle effectué sur les commandes, prendre des mesures de sécurisation, en particulier demande de justificatifs complémentaires ou proposition d’un mode alternatif de paiement. Ces mesures auront pour effet de suspendre l’exécution de la commande voire, si le résultat de l’analyse ne permet pas de garantir la sécurité de la commande, de l’annuler. L’utilisation frauduleuse d’un moyen de paiement ou une fraude à la livraison pourra entraîner l’inscription des données en rapport avec la commande au sein du fichier d’alerte de KERBIKE, ce qui pourra, lors de prochaines commandes, conduire KERBIKE à réaliser des vérifications supplémentaires.

 

·       La sécurité de notre site. Nous collectons certaines données de navigation pour nous permettre d'assurer la sécurité de nos services et de détecter, d'éviter ou de retracer toute tentative de malveillance ou d'intrusion informatique ou toute violation des conditions d'utilisation de nos Services.

 

·       La personnalisation des publicités en ligne (publicité ciblée). Nous pouvons utiliser des données qui ne permettent pas de vous identifier directement (identifiants techniques ou données sociodémographiques) pour adapter la publicité que vous visualisez sur notre site ou sur ceux de nos partenaires. Vos données peuvent être croisées avec des données de navigation et autres informations collectées à l’occasion de nos relations avec des partenaires (ex : Google), et rendues pseudonymes avant toute utilisation, comme votre tranche d’âge ou votre sexe aux fins de dresser votre profil d’utilisateur et y associer des centres d’intérêts à partir desquels des publicités seront servies pour le compte de partenaires annonceurs. Pour plus d’informations et pour gérer vos cookies, rendez-vous dans le chapitre « Utilisation des cookies » des présentes CGV.

 

·       La connaissance client et les statistiques et performances de notre site. Nous pouvons utiliser des données pour mieux comprendre nos clients ou à des fins de statistiques pour analyser l’activité de notre site et améliorer les services que nous proposons. Nous effectuons des mesures d’audience, nous mesurons par exemple le nombre de pages vues, le nombre de visites du site, ainsi que l’activité des visiteurs sur le site et leur fréquence de retour.

 

Partie 2 : Quelles sont les données personnelles qui sont collectées me concernant ?

 

Quelles données ?

Nous collectons et traitons notamment vos nom, prénom, adresse, adresse email, mot de passe, numéro de téléphone, adresse IP, données de connexions et de navigation, historiques de commandes, préférences et centres d’intérêts, produits consultés, incidents de livraisons et réclamations.

 

Dans certains cas, nous pouvons collecter des données de localisation. Le caractère obligatoire ou facultatif des données vous est signalé lors de la collecte par un astérisque (*). Certaines données sont collectées automatiquement du fait de vos actions sur le site, d’autres informations peuvent être transmises par des partenaires.

 

Quand ?

Nous collectons les informations que vous nous fournissez notamment quand :

  • Vous créez votre Espace client sur notre site.
  • Vous effectuez une commande sur notre site.
  • Vous naviguez sur notre site et consultez des produits.
  • Vous participez à un jeu ou un concours.
  • Vous contactez notre Service Client.
  • Vous rédigez un commentaire.
  • Vous consultez nos publicités.

Quelles sont les communications que je suis susceptible de recevoir ?

Les informations et newsletters

  • Emails de service. Suite à une commande ou dans le cadre du suivi d’un contrat, vous recevrez un email afin de vous permettre de suivre votre commande ou l’exécution de votre contrat (confirmation de commande, information sur la livraison de votre colis, échéance d’un abonnement, etc.). Ces messages de service sont nécessaires à la bonne exécution des commandes et services que vous avez sollicités. La réception de ces informations n’est pas liée aux choix que vous auriez exprimés pour la réception des newsletters et offres commerciales.
  • Newsletters. Suite à la création de votre espace client et si vous ne vous y êtes pas opposé, vous pourrez recevoir des informations et offres de KERBIKE par communication électronique (email, SMS…). Ces newsletters vous permettent de vous tenir informé de l’actualité de KERBIKE et des avantages dont vous pouvez bénéficier chez nos partenaires sur des produits analogues à ceux que vous avez déjà commandés ou consultés sur le site KERBIKE. Nous mesurons le taux d’ouverture de nos envois électroniques afin de les adapter au mieux à vos besoins.
  • Contact téléphonique. Si vous ne vous y êtes pas opposé (hors prospection par automate d’appel, qui nécessitera votre accord express), vous pourrez être contacté par nos opérateurs ou des partenaires pour vous proposer des offres et services en lien avec ceux que vous avez achetés.

 

Sur quelle base légale et pour quelles durées mes données personnelles sont-elles traitées ?

 

Le traitement de vos données personnelles est justifié par différents fondements (base légale) en fonction de l’usage que nous faisons des données personnelles.

 

Vous trouverez ci-dessous les bases légales et durées de conservation que nous appliquons à nos principaux traitements.

 

Bases légales des traitements

 

Parmi les bases légales applicables :

  • Le contrat : le traitement des données personnelles est nécessaire à l’exécution du contrat auquel vous avez consenti.
  • Le consentement : vous acceptez le traitement de vos données personnelles par le biais d’un consentement exprès (case à cocher, clic …). Vous pouvez retirer ce consentement à tout moment en envoyant un mail à contact@kerbike.fr.
  • L’intérêt légitime : KERBIKE a un intérêt commercial à traiter vos données qui est justifié, équilibré et ne porte pas atteinte à votre vie privée.
    Sauf exception, vous pouvez vous opposer à tout moment à un traitement basé sur l’intérêt légitime en envoyant un mail à contact@kerbike.fr.
  • La loi : le traitement de vos données personnelles est rendu obligatoire par un texte de loi.

 

Partie 3 : Durées de conservation

 

  • La plupart des données (par exemple, informations de votre Espace client et historique de commandes) sont conservées tant que vous êtes un client « actif » et pendant une durée de 5 ans à compter de votre dernière activité (par exemple, achat, connexion à votre Espace client ou échéance d’un contrat ou d’une garantie).
  • Vos données seront ensuite archivées avec un accès restreint pour une durée supplémentaire, pour des raisons limitées et autorisées par la loi (paiement, garantie, litiges, etc.).
  • Passé ce délai, elles seront supprimées.

     

Qui sont les destinataires de mes données ?

Transmission de données à des sous-traitants

Les données que nous collectons peuvent être transmises aux prestataires (sous-traitants) auxquels KERBIKE fait appel pour la réalisation de ses services, dans le cadre des finalités mentionnées ci-avant.

 

Cela concerne notamment :

·       La gestion et l’exécution de vos commandes

·       Le traitement et le paiement de vos achats

·       Les opérations marketing et publicitaires

 

Partage des données avec des tiers : Nous vous informons que nous pouvons communiquer certaines de vos données non identifiantes à des partenaires, telles que profils clients (données sociodémographiques), cookies ou identifiants techniques, sans qu’il leur soit possible de vous identifier de façon nominative :

 

  • À des fins de ciblage publicitaire sur notre site ou sur des sites de tiers (voir également la rubrique "Cookies et ciblage publicitaire")
  • Pour améliorer notre connaissance client et adapter nos services.
  • Pour nous permettre de relier vos différents terminaux (ordinateurs, téléphone portable, tablette…) et vous offrir une expérience fluide et harmonisée sur tous vos appareils.
  • Pour en savoir plus sur le dispositif de rapprochement des différents appareils et la gestion de vos préférences, vous pouvez consulter notre politique de confidentialité.

     

Comment exprimer mes choix sur l’usage de mes données ?

Nous travaillons activement à l’amélioration de notre gestionnaire de choix, accessible dans votre Espace client, afin de vous permettre de mieux contrôler l’usage de vos données.

 

Vous pouvez à tout moment :

·       Retirer votre consentement

·       Formuler une opposition concernant les usages de vos données décrits ci-avant

 

Comment procéder ?

  • Lors de la création de votre Espace client, via les cases ou liens d’opposition dédiés.
  • Par courrier, à l’adresse suivante :
    KERBIKE 246 bis route de Clisson, 44120 VERTOU.

 

Si vous procédez par courrier, veuillez indiquer :

-        Nom

-        Prénom

-        E-mail

-        Adresse

-        Le motif de votre demande et/ou le droit que vous souhaitez exercer

 

Afin de nous permettre de bien comprendre votre demande, vous pouvez préciser un ou plusieurs motifs :

  • Pour l’arrêt des prospections commerciales.
  • Pour l’arrêt du partage des données à des fins de connaissance client (nous vous rappelons que vous pouvez gérer vos cookies en vous rendant dans la rubrique "Gestion des cookies").
  • Pour la suppression de votre Espace client KERBIKE.

Partie 4 : Quels sont mes droits au regard de l’utilisation des données personnelles ?

 

Conformément à la réglementation sur la protection des données personnelles, vous pouvez exercer vos droits (accès, rectification, suppression, opposition, limitation et portabilité le cas échéant) et définir le sort de vos données personnelles « post mortem » via le formulaire de contact.

 

Afin de nous permettre de répondre rapidement, nous vous remercions de nous indiquer :

-        Prénom

-        Nom

-        E-mail

-        Adresse

-        Votre référence client

 

Certaines demandes d’exercice de vos droits (ex : droit d’accès) devront être accompagnées de la photocopie d’un titre d’identité portant votre signature afin de vérifier votre identité et préciser l’adresse à laquelle doit vous parvenir la réponse.

 

Une réponse vous sera alors adressée dans un délai d’1 mois suivant la réception de la demande.

Vous disposez par ailleurs du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), notamment sur son site internet www.cnil.fr.

 

Mes données sont-elles transférées en dehors de l’Union Européenne ?

 

Vous êtes informé que des données vous concernant peuvent être transmises pour les besoins des finalités mentionnées plus haut à des sociétés situées dans des pays hors Union Européenne, où la protection des données peut être moins stricte qu’en Europe.

Préalablement à tout transfert hors de l’Union Européenne, KERBIKE prendra toutes les mesures et garanties nécessaires pour sécuriser ces transferts.

Des transferts hors Union Européenne peuvent être réalisés notamment dans le cadre de nos activités suivantes :

 

·       Service client

·       Prestations informatiques

·       Prévention de la fraude

·       Exploitation des données en lien avec les réseaux sociaux

 

Lorsque des transferts de données sont effectués vers des pays hors de l’Union Européenne, nous nous assurons qu’ils bénéficient d’un niveau de protection adéquat en utilisant des clauses contractuelles types de la Commission Européenne ou en s’appuyant sur des décisions d’adéquation de la Commission Européenne.

 

Qu’en est-il des données personnelles des mineurs ?

 

Les services de KERBIKE ne sont pas destinés aux mineurs. En conséquence, KERBIKE ne traite pas de données concernant spécifiquement les mineurs.

 

Quelle utilisation des données en lien avec les réseaux sociaux ?

 

L'utilisation des réseaux sociaux et des services ou applications de KERBIKE en relation avec ces réseaux sociaux peut entraîner la collecte et l’échange de certaines données entre les réseaux sociaux et KERBIKE.

 

Nous vous invitons à consulter les politiques de protection des données des réseaux sociaux pour connaître précisément les informations collectées et les finalités d'utilisation de vos données, notamment à des fins publicitaires.

 

Vous pouvez paramétrer directement sur les réseaux sociaux l'accès et la confidentialité de vos données.

 

KERBIKE collecte pour son compte certaines informations et données personnelles en lien avec votre activité sur les pages des réseaux sociaux KERBIKE ou via ses sites et applications intégrant des services de réseaux sociaux.

 

Ces données sont utilisées pour :

·       Des publicités personnalisées

·       Améliorer notre relation commerciale

·       Optimiser l’expérience utilisateur

 

Utilisation des plug-ins sociaux

Notre site utilise des plug-ins ou modules sociaux (ex : boutons « J’aime », « Partager » des réseaux sociaux tels que Facebook, Twitter, Google+…).

 

Comment ça fonctionne ?

Lorsque vous consultez une page de notre site contenant un plug-in social, une connexion est établie avec les serveurs des réseaux sociaux concernés (Facebook, Twitter…).

 

  • Ces réseaux sociaux sont alors informés que vous avez accédé à la page concernée de notre site, même si vous n’êtes pas connecté à votre compte sur ces plateformes.
  • Si vous êtes connecté, ces réseaux peuvent faire mention de votre visite sur votre compte personnel.
  • Si vous utilisez les plug-ins (ex : « Like »), vos actions peuvent être enregistrées et publiées sur votre compte selon vos paramètres de confidentialité.

Comment protéger votre vie privée ?

Si vous ne souhaitez pas que les réseaux sociaux publient vos actions issues des plug-ins dans votre compte, déconnectez-vous de vos réseaux sociaux avant de visiter notre site. Les informations collectées par KERBIKE sur nos sites et applications ne sont pas transmises aux réseaux sociaux sans votre accord. Il vous appartient de gérer vos paramètres de confidentialité directement sur les réseaux sociaux.

Modifications de cette Politique de confidentialité

 

Nous nous réservons le droit de modifier la présente Politique de confidentialité à tout moment. La version la plus actuelle de la Politique de confidentialité régit notre utilisation de vos informations.

 

Archivage

La société KERBIKE archivera les bons de commandes et factures sur un support fiable et durable, constituant une copie fidèle, conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil. Les registres informatisés seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre elles.

 

Partie 5 : Utilisation de Cookies

 

En continuant à utiliser nos sites web et applications, vous acceptez que des cookies soient installés sur votre appareil, comme décrit dans la présente politique d'utilisation des cookies. De nombreux cookies présents sur notre site ont des fonctions essentielles et vous permettent de naviguer sur notre site et de l’utiliser.

Par exemple, quand vous vous connectez à votre compte KERBIKE, ils se souviennent des données de votre compte. Il s’agit de « cookies strictement nécessaires ». D'autres cookies ne sont pas essentiels mais nous permettent de comprendre comment nos visiteurs utilisent nos sites web afin d'améliorer nos performances en ligne.

Pour ce faire, nous utilisons des outils d'analyse qui observent des détails comme :

·       Le temps de chargement des pages

·       L’utilisation et les pages les plus consultées

 

Cela nous permet d’améliorer le fonctionnement de notre site, par exemple en vous assurant de trouver facilement ce que vous cherchez. Ils permettent également d'identifier toute partie du site défaillante afin d’optimiser l'expérience utilisateur. Nous appelons ces cookies « Cookies de performance ».

 

Des cookies supplémentaires permettent à nos sites de vous identifier lorsque vous revenez sur nos plateformes. Cela nous permet de nous souvenir de vos choix (nom d'utilisateur, préférences…) et de vous fournir des fonctionnalités plus personnalisées et optimisées. Nous appelons ces cookies « Cookies de fonctionnalité ». Des cookies supplémentaires nous permettent de mesurer l’efficacité de nos publicités en ligne et d’optimiser leur emplacement.

Ces cookies nous indiquent, par exemple, si une publicité KERBIKE sur un autre site (Google, Yahoo…) vous a dirigé vers notre site.

Vous verrez sûrement des publicités KERBIKE sur d'autres sites. Ce procédé est connu sous le nom de Remarketing ou publicité comportementale et permet d’afficher des annonces adaptées à vos centres d’intérêt. Nous appelons ces cookies « Cookies publicitaires ».

 

Nous combinons également les données collectées via les cookies avec les données clients déjà en notre possession. Par exemple, nous pouvons croiser les données personnelles collectées via les cookies et celles que vous nous avez fournies pour affiner nos analyses et améliorer nos services.

Types de cookies :

 

Les cookies se divisent en deux catégories :

·       Les cookies internes (installés par KERBIKE)

·       Les cookies tiers (installés par des partenaires externes)

Cookies internes

Ces cookies sont installés par KERBIKE et sont essentiels au bon fonctionnement de notre site web.
Ils comprennent également nos propres cookies Web Analytics, qui nous permettent de comprendre comment les visiteurs utilisent notre site afin de l'améliorer.

Cookies tiers

Ces cookies ne sont pas installés par KERBIKE, mais par des partenaires sélectionnés.
Ils permettent notamment de :

·       Activer des services comme le chat en ligne.

·       Suivre votre navigation afin de vous proposer des publicités ciblées sur d'autres sites.

 

Vous pouvez modifier vos préférences pour indiquer aux tiers publicitaires que vous ne souhaitez pas être suivi.

 

Cookies des réseaux sociaux

Certaines pages de notre site vous permettent de partager du contenu sur des réseaux sociaux (Facebook, Twitter…). Ces sites installent leurs propres cookies, que nous ne contrôlons pas.
Nous vous conseillons de lire attentivement leurs politiques de cookies afin de vérifier si vous acceptez leur utilisation.

 

Les cookies des réseaux sociaux peuvent :

·       Enregistrer votre activité sur nos pages.

·       Suivre votre navigation même si vous n'êtes pas connecté à votre compte.

 

Exemple :

Si vous êtes connecté à Facebook et naviguez sur le site KERBIKE, Facebook pourra enregistrer votre visite dans votre compte.
Si vous utilisez des plug-ins sociaux (ex : bouton « J’aime »), vos actions pourront être enregistrées et publiées sur vos comptes en fonction de vos paramètres de confidentialité.

 

Pour éviter cela, pensez à vous déconnecter des réseaux sociaux avant de visiter notre site.

 

Les cookies peuvent être de deux types :

 

Cookies de session

Ces cookies expirent lorsque vous fermez votre navigateur.
Ils sont utilisés sur nos sites e-commerce pour vous permettre de naviguer sans perdre les articles dans votre panier.

 

Cookies permanents

Ces cookies restent enregistrés après la fermeture de votre navigateur.
Ils permettent de se souvenir de vos préférences et vous évitent de renseigner votre mot de passe à chaque visite.

 

Gestion des cookies :

L'Utilisateur reconnaît être informé de cette pratique et autorise KERBIKE à y recourir.
Le Site s'engage à ne jamais communiquer le contenu de ces « Cookies » à des tiers, sauf en cas de réquisition légale.

 

Vous pouvez refuser l’enregistrement des cookies ou configurer votre navigateur pour être prévenu avant leur acceptation.

 

Voici comment procéder selon votre navigateur :